Compte rendu du conseil municipal du 30 juin 2011
Débats et grands projets pour le rentrée...
Pour le dernier conseil avant la pause estivale, ce sont les débats autour des différentes motions proposées à l'assemblée qui ont dominé. Les grands travaux du stade ont également été abordés depuis que la nouvelle Loi sur l'eau oblige la collectivité... • télécharger •

Compte rendu du Conseil Municipal du 23 septembre 2010...
Le Conseil municipal de Domérat s'est réuni jeudi 23 septembre. Il a été question des tarifs de la restauration scolaire, question retirée de l'ordre du jour du précédent Conseil et soumise de nouveau au vote après travaux de la commission Affaires scolaires. • télécharger •

Compte rendu du Conseil Municipal du jeudi 1er avril 2010...
Comptes-rendus des commissions, Affectation des résultats de l'exercice 2009, Vote des taux d'imposition 2010, Subventions de fonctionnement 2010, Budget primitif 2010, Délégation du Conseil municipal au Maire au titre de l'article L2122-22... • télécharger •

Compte rendu du Conseil Municipal du jeudi 4 mars 2010...
Comptes-rendus des commissions, Compte administratif 2009, Affectation du résultat de l'exercice 2009, Débat d'orientation budgétaire, 2010 Modification ... • télécharger •

Compte rendu du Conseil Municipal du jeudi 26 novembre 2009...
SIEGA : adhésion de nouvelles collectivités, Rapport d'activité du SIEGA, Tarifs communaux 2010, Décisions modificatives du budget 2009, Convention restauration scolaire 2010, Subventions exceptionnelles : Sunny Line Dance ; la Trad'omeratoise...  • télécharger •